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la ruche aux déchets
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la ruche aux déchets
humbrain

Numéro de dépôt :
4526276
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029
la ruche aux déchets de humbrain

Présentation de la marque la ruche aux déchets

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par humbrain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la ruche aux déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est humbrain domicilié(e) 55 rue de la Plaine - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, humbrain, Monsieur laurent tedesco domicilié(e) 55 rue de la Plaine - 75020 - PARIS - France.

La marque la ruche aux déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ruche aux déchets arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

humbrain a également déposé les autres marques suivantes : evalioRH , kronogram


humbrain - 55 rue de la Plaine - 75020 - PARIS - France


humbrain, Monsieur laurent tedesco - 55 rue de la Plaine - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.